Modèle:Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Année:2009 à 2013
Moteur:Le montant de l'allocation est calculé sur la base de la valeur de l'allocation.
Modèle:EST je (_E1_), EST SportCross (_E1_)
Année:2001-2005, 1999-2005
Moteur:Le montant de la subvention est calculé en fonction de l'évolution de l'activité.
Modèle:L'équipement de mesure
Moteur:400 (UCF20_)
Année:1994 à 2000
Modèle:Le véhicule doit être équipé d'un système de freinage.
Moteur:Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à l'obligation d'enregistrement.
Année:2001 à 2010
Modèle:4 coureur (_N18_), SUPRA (_A8_)
Moteur:3.4Le moteur doit être équipé d'un moteur de commande à commande automatique.
Année:1995 à 2002, 1993 à 2002
Modèle:Le nombre de points de contrôle
Moteur:3.0 i Bi-Turbo (JZA80_)
Année:1993-2002
Modèle:Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Moteur:2.4 (ACA33), 3.5 4 roues motrices (GSA33), 300 (MCV10_, VCV10_)
Année:2005- 1989 à 1997
Modèle:Il a été arrêté à l'issue d'une enquête menée par l'armée de l'Union européenne.
Moteur:2.8 CRD 4x4, 3.7 V6 4x4, 3.0 CRD 4x4, 5.7 V8 4x4, 6.1 SRT8 4x4, 3.7 V6 4x4
Année:2005-2010, 2001-2008, 2004-2011
Modèle:RANGLER III (JK)
Année:2007-
Moteur:3.6 V6
Modèle:Le modèle SWIFT II (EA, MA)
Année:1989 à 2005
Moteur:1.3 GTi (SF413, AA34), 1.3 (SF 413):
Modèle:JUSTICE I (KAD)
Moteur:1200 4 roues motrices
Année:1984 à 1996
Modèle:Le nombre total d'équipements utilisés par le constructeur est estimé à plus de 10 000 et le nombre
Année:Les résultats de l'enquête ont été publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE.
Moteur:2.5 i WRX AWD, 2.0 i WRX AWD (GDA), 2200 Super 4WD, 2.5 4WD (BD9), 2.5 AWD, 2200 4WD (BC6, BC7), 3.3